Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES DOMAINES HENNEQUIN ET FILS
CAVES SAINT EUCAIRE - E. HENNEQUIN ET FILS Société Anonyme

Numéro de dépôt :
96638431
Date de dépôt :
09/08/1996
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/08/2006

Présentation de la marque LES DOMAINES HENNEQUIN ET FILS

Déposée le 9 août 1996 par la Société Anonyme (SA) CAVES SAINT EUCAIRE - E. HENNEQUIN ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES DOMAINES HENNEQUIN ET FILS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-38 du 20 septembre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAVES SAINT EUCAIRE - E. HENNEQUIN ET FILS domicilié(e) 4 Rue Aux Saussaies des Dames, 57953 MONTIGNY LES METZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 356 800 177 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVES SAINT EUCAIRE E. HENNEQUIN ET FILS - France.

La marque LES DOMAINES HENNEQUIN ET FILS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96638431.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES DOMAINES HENNEQUIN ET FILS est expirée depuis le 9 août 2006.

CAVES SAINT EUCAIRE - E. HENNEQUIN ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : LE RELAIS DES TERROIRS , REINE DOREE


CAVES SAINT EUCAIRE - E. HENNEQUIN ET FILS Société Anonyme - 4 Rue Aux Saussaies des Dames, 57953 MONTIGNY LES METZ - France - SIREN 356800177


CAVES SAINT EUCAIRE E. HENNEQUIN ET FILS - France


Inscription le 28 août 2001 - Rejet partiel n°329225 - Publication au BOPI 2001-08-28

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-26

Publication - Publication le 20 sept. 1996 au BOPI 1996-38

Vins de pays, vins d'appellation d'origine, spiritueux (à l'exception des eaux-de-vie), eaux-de-vie d'appellation d'origine, bières.